Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRANCON
Numéro de dépôt :
1618165
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
18/09/2000
Présentation de la marque LA FRANCON
Déposée le 18 septembre 1990 par Richard GONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LA FRANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FRANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCON est expirée depuis le 18 septembre 2000.
Richard GONTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10